JavaScript semble être désactivé dans votre navigateur. L'Intégrale de La Vie Communale (dématérialisé), La Fonction Publique Territoriale en ligne, La Commune et l'Urbanisme (presse en ligne), La Commune et l'Urbanisme (dématérialisé hors presse). [1] 3e révision approuvée par délibération du conseil municipal le 21 janvier 2014 et par arrêté préfectoral le 2 avril 2014. Une autorisation d'urbanisme est une autorisation donnée par la commune représentée par le Maire. Le service Urbanisme se trouve dans les locaux du centre administratif de la Commune, situé Rue Docteur Colson, 1 à 1430 Rebecq. Vous trouverez ci dessous la liste des démarches administratives relatives au service urbanisme. Heures d'ouverture. En règle générale, un permis d'urbanisme délivré par la commune est nécessaire. Mardi-jeudi-vendredi : de 9h à 12h00. Copyright © 2015 Magento. MA VILLE. Ce dernier est accessible au public du lundi au vendredi, de 8h45 à 11h45 (sauf jours fériés), ainsi que le mercredi après-midi de 13h30 à 15h30 (sauf en juillet et août). La Mairie est fermée au public le jeudi après-midi, sauf sur rendez-vous. LA VIE COMMUNALE. Des architectes répondent à toutes vos questions et pourront essayer de vous aider dans vos démarches. Il remplace le plan d’occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre […] L’urbanisme sur la commune de Chevanceaux est encadré par une carte communale [1] répartissant les parcelles de la commune entre une zone constructible (A), une zone dédiée aux activités économiques (A1) et une zone inconstructible (B). Vie communale; La Mairie. L’Association des Architectes du Brabant Wallon (AABW) (lien www.aabw.be). Pour 62 €, un instrument de travail clair et pratique dédié à l’urbanisme :- tous les mois, notre lettre e-mail d’information juridique fait un point synthétique sur l’actualité ;- à tout moment, plus de 1 400 documents (articles, commentaires, modèles…) mis à jour en permanence sont à votre disposition et celle de vos collaborateurs sur le site internet.Abonnement de 12 mois démarrant le mois de l’abonnement. Pour une meilleure expérience sur notre site, assurez-vous d'activer JavaScript dans votre navigateur. Mercredi : de 9h à 12h et de 14h à 16h00 (Sauf juillet et août), Site réalisé en collaboration avec IMIO sous Il est joignable via le numéro d'appel : 067/287.811, ainsi qu'à l'adresse mail: dXJiYW5pc21lQHJlYmVjcS5iZS4=. L’urbanisme sur la commune de Chevanceaux est encadré par une carte communale [1] répartissant les parcelles de la commune entre une zone constructible (A), une zone dédiée aux activités économiques (A1) et une zone inconstructible (B). All rights reserved. Mentions légales et Protection des données. Pour 62 €, un instrument de travail clair et pratique dédié à l’urbanisme : Abonnement de 12 mois démarrant le mois de l’abonnement. Ce dernier est accessible au public du lundi au vendredi, de 8h45 à 11h45 (sauf jours fériés), ainsi que le mercredi après-midi de 13h30 à 15h30 (sauf en juillet et août). En France, le plan local d’urbanisme (PLU) est le principal document de planification de l’urbanisme au niveau communal ou intercommunal. Artisans et commerces; La commune; Le Fief de l’Essart; DOCUMENTS ADMINISTRATIFS; LA VIE COMMUNALE; ESPACE DES 2 RIVES Pour votre information, une permanence gratuite ouverte au public est organisée le samedi matin de 10h00 à 12h00 par l’AABW. Avant d’entamer des travaux ou d’acheter un bien, il y a lieu de se renseigner auprès du service Urbanisme de la Commune de Rebecq qui est à votre entière disposition pour vous aider dans vos démarches. Pour une meilleure expérience sur notre site, assurez-vous d'activer JavaScript dans votre navigateur. Aller au contenu. Politique de confidentialité et d'usage de cookies. Le service urbanisme assure des permanences pour les professionnels sur rendez-vous. Pour connaître la demande d'autirisation qui correspond à votre projet, veuillez cliquer sur ce lien : autorisations d'urbanisme En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des contenus et services adaptés. Dispositions officielles Le CoDT, le décret voirie communale et le code de l'environnement imposent dans certains cas de figures qu'une information vers le public soit requise. L'Intégrale de La Vie Communale (dématérialisé) Élus – Conseil municipal; Démocratie participative et commissions; Services communaux; Budget communal; Urbanisme et environnement; Histoire et patrimoine; Enquêtes Publiques; Marchés publics; SOLIDARITE. Le service a pour missions principales de veiller au respect des réglementations en vigueur au niveau de l'urbanisme, de créer des outils opérationnels et de se tenir informé des avancées et de l'actualité concernant l'aménagement du territoire. | Lundi : de 9h à 12h et de 14h à 18 h00. Cantine scolaire; Conseil municipal; Galeries photos; Info Manoir; Infos pratiques; La lettre d’information; Manisfestation Associations; Urbanisme; PREFECTURE; ADRESSES UTILES.